Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.A.8V.Q. chapitre Z-1 - Règlement de l’arrondissement Laurentien sur le zonage relatif au territoire de l’ancienne ville de Sainte-Foy

Article 83.1
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Texte intégral
83.1.(Abrogé : 2009, R.A.8V.Q. 109, a. 1007.).
1995, R. 3501, a. 83.1; 1997, R. 3657, a. 4; 2009, R.A.8V.Q. 109, a. 1007.
83.1.La largeur de la façade principale d’un bâtiment est exprimée en mètres et la norme minimale applicable est déterminée à la grille des spécifications.
1995, R. 3501, a. 83.1; 1997, R. 3657, a. 4.
83.1.La largeur de la façade principale d’un bâtiment est exprimée en mètres et la norme minimale applicable est déterminée à la grille des spécifications.
1995, R. 3501, a. 83.1; 1997, R. 3657, a. 4.
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